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Informations légales

Mentions légales

Éditeur, hébergement, propriété intellectuelle et conditions d'utilisation du site codeandcurves.com.

Dernière mise à jour : 22 juillet 2026

01

Éditeur du site

Le présent site est édité par Code & Curves, agence digitale établie en Tunisie, spécialisée dans le développement web, le design UI/UX, l'intelligence artificielle et l'automatisation des processus métier.

Forme juridique : [À COMPLÉTER]

Siège social : [À COMPLÉTER]

Registre de Commerce (RC) : [À COMPLÉTER]

Matricule fiscale : [À COMPLÉTER]

Directeur de la publication : [À COMPLÉTER]

02

Nous contacter

Email : info@codeandcurves.com

Téléphone : +216 50 048 262

Site web : www.codeandcurves.com

Pour toute question relative au site ou à son contenu, l'email ci-dessus est le canal le plus rapide.

03

Hébergement

Le site est hébergé sur un serveur dédié administré par : [À COMPLÉTER — nom de l'hébergeur].

Adresse de l'hébergeur : [À COMPLÉTER]

Téléphone de l'hébergeur : [À COMPLÉTER]

04

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site — structure, code source, textes, illustrations, photographies, interfaces, identité visuelle, logotype, mascotte et animations — est la propriété exclusive de Code & Curves, sauf mention contraire explicite.

Les signatures « Let there be change. », « Building the tech of tomorrow, today » et « Le changement n'est pas un risque. C'est une stratégie. » ainsi que la dénomination Code & Curves sont protégées au titre du droit des marques et du droit d'auteur.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de Code & Curves, est interdite et constitue une contrefaçon.

Les travaux réalisés pour nos clients restent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont présentés à titre de référence, avec leur accord.

05

Liens externes et responsabilité

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Code & Curves n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont publiées.

Nous nous efforçons de maintenir le site accessible et à jour, sans pouvoir garantir une disponibilité permanente ni l'absence totale d'erreurs. Les informations présentées ont une valeur indicative et ne constituent pas un engagement contractuel.

06

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit tunisien.

Tout litige relatif à l'utilisation du site relève de la compétence des tribunaux tunisiens, à défaut de résolution amiable préalable.